Expertises, décisions et opinion publique

GT piloté par Maud Devès (IPGP/CRPMS), Christophe Didier (INERIS) et Reiko Hasegawa (Science Po)

(en cours de mise à jour)

L’action en bref

 

Ce GT s’intéresse à l’amélioration des processus de l’expertise et de décision publiques. Il travaille aujourd’hui autour des questions suivantes : 1) Comment caractériser les savoirs et savoir-faire spécifiques à l’expert ? De quoi l’expert a-t-il besoin pour accomplir correctement sa mission ? 2) Quelles dispositions juridiques, organisationnelles, institutionnelles et techniques sommes-nous en mesure de proposer pour améliorer la qualité du processus d’expertise et de son insertion dans le processus décisionnel ? 3) Peut-on impliquer les citoyens dans le processus d’expertise et/ou de décision ? Que peut-on dire des dispositifs existants ?

Mots-clés : expertise, décision, savoirs, processus, citoyen

Vous souhaitez participer à ce GT ? envoyez un message à contact@afpcn.org

 

Introduction

 

Comment améliorer les relations entre les experts et les décideurs publics, sachant que la communauté scientifique, les médias et les citoyens ont des intérêts et des attentes variés concernant la qualité des expertises et leur impact sur la conduite des affaires publiques. En particulier comment concilier besoin de certitudes et nécessité de respecter la complexité et l’incertitude relatives aux événements requérant des décisions publiques, notamment en matière de gestion des risques en tous genres.

 

Contexte

 

Depuis une vingtaine d’années, en France notamment, de grandes affaires de santé publiques (sang contaminé, amiante, ESB, hormones de croissance) et de catastrophes naturelles (inondations, séismes) et technologiques (chimiques comme AZF, nucléaires) ont mis en relief l’insuffisance d’expertise (voire sa falsification par confusion d’intérêts) ou le peu de prise en compte des travaux d’experts ou une incompréhension (par les médias, les pouvoirs publics, les citoyens) des rôles possibles des experts et de leurs limites.

L’AFPCN est sans cesse confrontée à ce genre de problèmes, en tant que réunion d’experts de haut niveau et parce qu’une bonne partie de ses membres travaillent ou ont travaillé au sein de l’administration publique à des postes de responsabilités, dans divers domaines de l’aménagement des territoires. Elle est ainsi bien placée pour observer les relations experts/décideurs et tenter d’en tirer des leçons.

Programme d’activité

 

Un nouveau groupe s’est formé en 2017 avec la volonté de continuer à travailler à l’amélioration des processus de l’expertise et de décision publique. Trois pistes de réflexions sont dégagées lors de la réunion du 9 mars 2017 :

  • Qu’est-ce qu’un « expert » ? Que dire de la figure de l’expert dans la société aujourd’hui ? Quels sont les savoirs et savoir-faire spécifique de celui ou de celle que l’on désigne comme « expert » ? Quelles sont les difficultés de sa fonction ?
  • Quelles dispositions juridiques, organisationnelles, institutionnelles et techniques sommes-nous en mesure de proposer pour améliorer la qualité du processus d’expertise et de son insertion dans le processus décisionnel ?
  • Peut-on/doit-on impliquer les citoyens dans le processus d’expertise et/ou de décision ? Le cas échéant, de quelle manière ? Que dire des dispositifs existants ?

Ces questions doivent nous permettre d’aborder la problématique de l’expertise à différentes échelles (celle de l’individu-expert vs celle de l’expertise comme processus) et de différents points de vue (point de vue de l’expert-individu, point de vue de l’expert-institutionnel, point de vue des mandataires, point de vue des citoyens – lorsqu’ils ne sont pas eux-mêmes mandataires).

 

Travaux antérieurs

 

Ce groupe de travail a été fondé en 2013 avec l’ambition de « comprendre comment améliorer les relations entre experts et décideurs publics, sachant que la communauté scientifique, les médias et les citoyens ont des intérêts et des attentes variés concernant la qualité des expertises et leur impact sur la conduit des affaires publiques » (extrait de la feuille de route de 2013). Plusieurs études ont été réalisées depuis, avec pour objectif de comparer les situations d’expertise correspondant à différents types de risques (naturels, technologiques ou sanitaires). Quatre cas ont fait l’objet d’analyses particulièrement détaillées : l’enfouissement des déchets nucléaires, l’exploration et l’exploitation des gaz de schistes, le risque d’éboulement de Séchilienne, l’expertise du Groupe Intergouvernemental d’Expert sur l’Évolution du Climat. Sur cette base, les membres [1] ont établi une note de synthèse en 2015 qui a été discuté à l’occasion d’un colloque, le 19 novembre 2015, et a donné lieu à la communication d’une liste de recommandations pour la réalisation d’expertises dans le domaine public. Le groupe ne s’est pas réuni depuis.

[1] Les personnes ayant contribuées à la réalisation de la note de synthèse sont les suivantes : Michel Badré, Marie-Odile Bertella-Geffroy, Stéphanie Bidault, Marc Bouchon, Paul-Henri Bourrelier, Henri Décamps, Maud Devès, Jean Dunglas, René Feunteun, Jean-Marc Garot, François Gillet, Michel Juffé, Michel Lang, Yves Le Bars, Brigitte Mazière, Pierre Sollogoub, Jean-Michel Tanguy, Thierry Winter

 


  Publications

 

Synthèse « Expertise, opinion et décision publiques dans le domaine des risques environnementaux ». Cette note présente l’état d’avancement des travaux du groupe de travail (GT) « expertise et décision publique » à partir de quatre études de cas : l’enfouissement des déchets nucléaires ; l’exploitation des « gaz de schiste » (hydrocarbures non conventionnels, HNC) ; la menace d’éboulement de la Séchilienne ; l’évolution des travaux du GIEC. Ces cas sont liés à des risques environnementaux, même s’ils concernent également des problèmes économiques, sanitaires ou autres. Le travail du GT pourra être complété par des entretiens et l’examen d’autres cas, tels que la toxicité des nanoparticules, la tempête Xynthia, etc.

 


Participants au GT

  • Marc Bouchon, AFPS
  • Paul-Henri Bourrelier, AFPCN
  • Eric Chojnacki, IRSN
  • Maud Devès, IPGP/CRPMS
  • Christophe Didier, INERIS
  • Reiko Hasegawa, Science Po
  • Jean-Christophe Komorowski, IPGP
  • Yves Le Bars, CFSI
  • Myriam Merad, CNRS
  • Pierre Sollogoub

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